Conseil national du 9 juillet

Compte-rendu du Conseil national du 9 juillet 2008 par Jérôme Charré

Etant donnée l’heure peu pratique pour des personnes qui travaillent, arrivée à 17h35. François Bayrou terminait son introduction qui correspondait à un bilan de l’année passée.

Elections européennes

Marielle de Sarnez a expliqué ce qui sera mis en place pour les élections européennes :

-          Lancement de comités de pilotage thématiques :

o        Identités et valeurs de l’Union européenne (UE)

o        Fonctionnement de l’UE

o        Institutions

o        Union économique et monétaire

o        Politique commerciale

o        Politique sociale

o        PAC

o        Transports et énergie

o        Education, culture et recherche

o        Défense et politique étrangère

o        Et une thématique à part : jeunesse

Ces comités assureront le lien avec les mouvements départementaux qui auront des correspondances. Des réunions seront organisées. Enfin, les liaisons se feront des comités départementaux vers les nationaux et inversement.

1.      Recueil de contributions sur un wiki « Europe »

2.      Organisation de rencontres avec des adhérents et des non-adhérents

3.      Audition d’experts français et européens

4.      Organisation d’une journée d’étude par thème, similaire à la convention Europe

-          Organisation de cafés démocrates Europe dans toute la France et rencontre dans les 26 pays membres de l’UE

-          Lancement d’une campagne d’inscription sur les listes électorales, en particulier pour les citoyens européens résidant en France

-          Mise en place d’une formation européenne

-          Finalisation d’un document fin août-début septembre.

François Bayrou a indiqué qu’à partir du 8 septembre, il fera deux réunions par semaine dans toute la France avec les adhérents. Il a ajouté que cette campagne devra être menée avec autant de force que la campagne présidentielle ou législative. Elle doit permettre de transférer son crédit vers le mouvement et le concrétiser en suffrages.

Jean-Marie Vanlerenberghe a précisé que sera repris et amélioré le système des relais de cantons en place pour la campagne présidentielle.

Denis Badré a souhaité que notre campagne apporte du souffle à l’Europe, en sortant du technique et en apportant des éléments fédérateurs.

Elections sénatoriales

François Bayrou a indiqué que nous n’avions pour ce renouvellement que trois sortants dont un qui ne se représente pas. Il y a une ou deux opérations à réussir, et l’on peut espérer gagner un siège.

Le Conseil national a accordé à l’unanimité moins 3 abstentions les investitures suivantes :

Ain : M.J. Béguet

Alpes-Maritimes : P. Vaillant

Charente : P. Arnaud

Corrèze : JC Deschamps

Gironde : A. Cazabonne

Ille-et-Vilaine : P. Nogrix

Aussi, par le même vote, le Conseil national délègue au Bureau exécutif le soin de choisir la stratégie à adopter, d’investir ou de soutenir des candidats dans les départements suivants : Aveyron, Allier, Côtes-d’Armor, Eure-et-Loir, Finistère, Indre, Bouches-du-Rhône, Gard, Calvados, Guyane, Aisne, Ardennes, Haute-Garonne, Hérault.

Suite à l’évocation de la situation complexe dans le Calvados, François Bayrou a rappelé que pour les élections partielles, il faut se présenter que lorsque la situation l’exige et que l’on peut obtenir un score honorable (au moins 5%-7%). Les candidats sont comptables de l’image du mouvement. Des résultats assez faibles nuisent au mouvement. Il faut donc ruser pour trouver une stratégie alliant indépendance et bons résultats.

Suite à une question de François Damerval (Essonne) sur le vote des sénateurs du groupe Union centriste (MoDem et Nouveau centre) sur la loi OGM , François Bayrou s’est reporté vers l’article 4 de la charte étique et a indiqué que les élus au suffrage indirect sont moins comptables des adhérents et de leurs mouvement que les élus au suffrage direct.

Violette Baranda (Seine) a demandé que pour les départements où les têtes de liste ou candidats n’étaient pas encore désignées, il soit proposé des candidates.

Commissions thématiques

Corinne Lepage a opté, après discussions, pour une solution dite classique de 16 commissions thématiques :

-          Economie et finances présidée par J. Peyrelevade et J.-J. Jégou

-          Social, emploi et démocratie sociale

-          Santé et protection sociale

-          Environnement et énergie

-          Education

-          Recherche et technologies

-          Logement et cadre de vie

-          Institutions

-          Justice et sécurité

-          Immigration et intégration

-          Défense

-          Politique étrangère (hors UE)

-          Médias

-          Agriculture et ruralité

-          Culture

-          Sports

Il est possible pour tout adhérent de s’inscrire dans ces commissions. Chacune d’entre elle est doublée d’une commission virtuelle avec un adhérent qui servira d’interface entre les deux. Chaque commission verra un rapporteur chargé de la veille médiatique envers la commission, le Bureau exécutif et le Président. Les commissions auront leur propre fonctionnement interne. Corinne Lepage se dit attentive à l’étude de sujets transversaux (ex : la sortie du pétrole).

Jean Peyrelevade a annoncé que la première réunion de la commission Economie et finances aura lieu le 17 juillet à 19h au siège du MoDem.

François Bayrou a annoncé d’une part le lancement prochain d’un véritable portail MoDem sur internet façonné par l’équipe constituée autour de Christophe Ginisty (Hauts-de-Seine) et l’envoi d’une information sur les commissions aux adhérents.

Christian Delom (Hauts-de-Seine) a fait part d’un autre sujet transversal qu’est « l’espace urbain ». Il a ajouté qu’il fallait doter ces commissions d’une feuille de route et leur permettre d’apporter des propositions et de réagir rapidement à l’actualité.

Pierre Leguérinel (Yvelines) a quant à lui souhaité que les commissions sachent exporter nos idées pour nos concitoyens. Un conseiller national du Finistère a ajouté qu’il fallait rendre audible nos propositions.

Modification du règlement intérieur national

François Bayrou propose que l’article 14 du RIN concernant le Conseil départemental tienne compte de manière explicite du fait que les membres du Conseil national inscrits dans le mouvement départemental sont membres de droit du Conseil départemental.

Le Conseil national a adopté à l’unanimité cette proposition de modification.

Répartition des cotisations entre le siège et les mouvements départementaux

François Bayrou préfère reporter la question après les élections départementales. Néanmoins, il a indiqué qu’un adhérent coûtait 30 euros par an au siège.

Pierre Landréat (Aube) a demandé une aide juridique pour aider les mouvements départementaux pour trouver des moyens de fonctionner.

Consultation des adhérents

Gilles Artigues a demandé le report de la date limite de la consultation du 10 au 17 juillet suite à des problèmes d’envoi des 70 000 courriers.

Le Conseil national a adopté à l’unanimité ce report. Une information sera adressée aux adhérents.

Conflits internes

François Bayrou a indiqué que des huissiers venaient régulièrement au siège pour des conflits internes au mouvement. Il a rappelé l’article 9 de notre charte et a précisé qu’il n’hésiterait pas à faire appel au CCC pour mettre fin à de tels agissements qui nuisent à l’image du mouvement.

Université de rentrée

Jacqueline Gourault a annoncé que des relais de formation auront lieu sur place et sont organisés par Christophe Madrolle. Ce dernier a précisé que l’inscription est nécessaire pour des raisons logistiques. De plus, l’IFED aura ses statuts déposés dans la semaine et fonctionnera en partenariat avec Polyade formation.

Claire O’Petit (Seine-Saint-Denis) a fait part de son étonnement quant au prix de ses formations (1200 euros) et s’est inquiété du coût de l’université de rentrée.

François Bayrou a indiqué qu’il allait y regarder de plus près.

 

Voici le compte-rendu rédigé par Sylvie TIGER Conseiller National de Midi-Pyrénées : compte-rendu

Conseil national du 8 juin 2008

Dimanche 8 juin se tenait le 2ème Conseil national du Mouvement Démocrate.

Ordre du jour :

- Approbation de la création par le Président du Mouvement démocrate de fonctions ou postes utiles à la bonne organisation du Mouvement démocrate (article 11 des Statuts). 

- Election des membres du Comité de conciliation et de contrôle(article 7 du règlement intérieur)

- Election du Médiateur des adhérents (article 8 du Règlement intérieur)

- Election du Secrétariat du Conseil national(article 15 du Règlement intérieur)

- Examen du calendrier européen

- Débat de politique générale

- Questions diverses

Merci de trouver ci-dessous le compte-rendu de Jérôme Charré, Conseiller national 

Chers amis,

En attendant un compte-rendu plus complet, voici les points que j'ai retenu (sauf erreurs) du Conseil national du Mouvement Démocrate du 8 juin.

D'abord, le Conseil national a approuvé la création par François Bayrou de 6 postes de vice-présidents et d'autant de secrétaires nationaux que nécessaire. Ils seront nommés dans les prochains jours.

Il y a eu environ 42 candidats pour le Comité de conciliation et de contrôle. En attendant que chacun d'entre eux soit auditionné et sélectionné selon des critères à définir prochaînement, les membres nommés voient leur mandat durer jusqu'au 31 décembre. Leurs successeurs seront élus par le Conseil national lors de sa dernière séance de l'année et prendront leurs fonctions au 1er janvier. A l'unanimité, Gilles Artigues a été élu médiateur des adhérents.

Il y avait 10 candidats au secrétariat du Conseil national, chacun d'entre eux s'est présenté brièvement et a indiqué les raisons de sa candidature. Sont élus Céline Alléaume, déléguée nationale, avec environ 60-70 voix, Christophe Madrolle (environ 50-60 voix) et Edith Guccini (environ 45-55 voix). Ma candidature, la plus applaudie, n'a recueilli que 29 suffrages, soit une 6e ou 7e position. Celle de Nadia Falfoul a recueilli 36 suffrages.

La consultation annoncée par François Bayrou suite aux critiques de Jean Arthuis et de Thierry Cornillet devrait avoir lieu par correspondance fin juin, sinon début juillet.

De même, toutes les élections départementales (Présidence, conseil départemental et conférence nationale) auront lieu le 27 septembre. Chaque mouvement départemental doit produire son règlement intérieur conforme au règlement intérieur national avant le 30 juin. Le CCC donnera un règlement intérieur pour les élections.

Enfin, les universités d'été du MoDem auront lieu aux environs du 14 septembre à Saint-Raphaël (Var).

Le prochain Conseil national devrait se réunir début juillet.

Jérôme Charré

Pourquoi voter au Conseil national : Paroles de militants

Pourquoi voter au Conseil national
envoyé par fab75016

Date et modalités de vote en Ile de France

Essonne

Pour l’Essonne, le vote aura lieu le jeudi 17 janvier de 17h à 21h à la Salle de la papeterie, rue Jean Bouvet à Corbeil-Essonnes 

Hauts de Seine

Pour les Hauts-de-Seine, le scrutin se déroulera le jeudi 17 janvier de 17h à 22h, l'équipe d'organisation du scrutin s'est réunie samedi 12 janvier et a validé les 6 bureaux de vote des Hauts-de-Seine disponibles pour l'accueil des adhérents pour l'élection du Conseil National.

Les responsables des bureaux de vote, ainsi qu'un suppléant pour chacun d'entre eux, seront désignés par l'organisation du scrutin. 
Le fichier aura été sectorisé et chaque adhérent aura connaissance du bureau de vote où il doit se rendre. 
Les convocations et pouvoirs pour le vote partent par mail et sont doublés d'un envoi postal.

Retrouvez ici la liste des différents bureaux de vote.

Paris

Pour Paris, le scrutin se déroulera le jeudi 17 janvier de 14h à 22h au siège du Mouvement Démocrate, 133 bis rue de l’Université, Paris 7ème, Métro : Invalides.

Outre l'envoi d'un mail à l'ensemble des adhérents, chacun recevra par courrier, d'ici quelques jours, l’ensemble des professions de foi disponibles et les bulletins de vote des 14 listes présentes en Ile-de-France.

Seine et Marne

Les élections du collège adhérents au Conseil national du Mouvement Démocrate auront lieu jeudi 17 janvier de 17h à 22h en Seine et Marne. Sont appelés à voter les adhérents Cap 21, UDF, et Mouvement Démocrate à jour de leur cotisation au 31/12/2007.

Merci de trouver ci-dessous la liste des bureaux de vote

Pour les Circonscriptions 1, 2, et 3 le bureau de vote sera situé à l'Aigle Noir, 27 Place Napoléon Bonaparte à Fontainebleau.
Pour les Circonscriptions 4,5 et 6  le bureau de vote sera situé à la permanence de M. Ange Anziani, 36 rue du Faubourg St Nicolas  à Meaux.
Pour les Circonscriptions 7,8 et 9 le bureau de vote sera situé au Saphir Hôtel, Aire des Berchères (à côté de la station Elf sur la N 104) à Pontault Combault.

Seine-Saint-Denis

Pour les adhérents de Seine-Saint-Denis, les élections au Conseil national auront lieu jeudi 17 janvier de 16h à 20h. Deux bureaux de vote sont prévus, l'un à Noisy-le-Sec, l'autre à Epinay-sur-Seine.

Pour les villes de Bobigny, Montreuil, Rosny-sous-Bois, Noisy-le-Sec, Bondy, Noisy-le-Grand, Livry-Gargan, Gagny, Romainville, Villemomble, Sevran, Tremblay-en-France, Les Pavillons-sous-Bois, Neuilly-sur-Marne, Neuilly-Plaisance, Le Raincy, Montfermeil, Clichy-sous-Bois, Vaujours, Villepinte, Gournay-sur-Marne, Coubron, et Aulnay-sous-Bois le bureau de vote sera situé à la permanence départementale, au 24 avenue Marceau à Noisy-le-Sec. 

Pour les villes de La Courneuve, Le Blanc-Mesnil, Bagnolet, Saint-Denis, Stains, Aubervilliers, Le Pré-Saint-Gervais, Les Lilas, Le Bourget, Pierrefitte-sur-Seine, Saint-Ouen, Villetaneuse, Dugny, L'Ile-Saint-Denis, Pantin, Drancy, Epinay-sur-Seine, le bureau de vote sera situé 177 avenue de la République, 3e étage, à Epinay-sur-Seine..

Val de Marne

Pour les adhérents du Val de Marne, les élections au Conseil national auront lieu jeudi 17 janvier de 17h à 22h. Trois bureaux de vote ont été validés, veuillez les retrouver ci-dessous.

Pour les villes de Saint-Maur des Fossés, Bonneuil-sur-Marne, Limeil-Brévannes, Villeneuve-Saint-Georges, Villeneuve-le-Roi, Ablon-sur-Seine, Choisy-le-Roi, Maisons-Alfort, Joinville-le-Pont, Saint-Maurice, Charenton-le-Pont, Créteil, Nogent-sur-Marne, Vincennes, Fontenay-sous-Bois, Saint-Mandé et Valenton le bureau de vote sera situé au local des élus, 7 bis place Salvador Allende à Créteil.
Interlocuteur : Jérôme PITON – [e-mail]
Pour les villes de La Queue-en-Brie, Noiseau, Ormesson, Chennevières-sur-Marne, Champigny-sur-Marne, Villiers-sur-Marne, Bry-sur-Marne, Le Perreux-sur-Marne, Sucy-en-Brie, Boissy-Saint-Léger, Marolles-en-Brie, Le Plessis-Trevise, Santeny, Villecresnes, Mandres-les-Roses et Périgny-sur-Yerres le bureau de vote sera situé à l’Espace Paul Valery 74/76 avenue ardouin au Plessis-Trevise.
Interlocuteur : Brigitte BADER – [e-mail]
Pour les villes de Alfortville, Vitry-sur-Seine, Ivry-sur-Seine, Thiais, Rungis, Fresnes, Chevilly-Larue, Hay-les-Roses, Villejuif, Cachan, Arcueil, Gentilly et Le Kremlin-Bicêtre le bureau de vote sera situé au local des élus, 10 Place Jean Jaurès au Kremlin-Bicetre.
Interlocuteur : Fabien ENGELIBERT – [e-mail]
 

Val d'Oise

Pour les adhérents du Val d’Oise, les élections au Conseil National auront lieu vendredi 18 janvier de 18h à 21h.
Merci de trouver ci-dessous la liste des bureaux de vote
Pour les circonscriptions 1  et 2 le bureau de vote sera situé au Restaurant-café “Le Barrage”, 12 chemin de la Pelouse à Pontoise. Tél. [phone] (Bruno Sommai, militant MoDem et patron du restaurant)
Pour les circonscriptions 3, 4, 5 et 6 le bureau de vote sera situé à la salle de l’Orangerie, avenue de l’Europe à Eaubonne. Tél. [phone] (Hervé Collet).
Pour les circonscriptions 7,8 et 9 le bureau de vote sera situé au New Hôtel, 1 avenue Ambroise Croizat à Garges-les-Gonesse. Tél. [phone].  

Yvelines

Pour les adhérents des Yvelines, les élections auront lieu le samedi 19 janvier 2008 de 14h à 20h, 11 bd du Roi à Versailles. Vous pouvez également voter par correspondance en envoyant votre bulletin à la permanence de Versailles pour le samedi 19 janvier au plus tard.

Elections au Conseil national : pensez aux procurations !

Vous ne pourrez être présents pour les élections au Conseil national les 17, 18 et 19 janvier prochains, et vous souhaitez faire entendre votre voix, pensez à la procuration !

Recopiez le pouvoir ci-dessous, nous nous chargerons de remplir  le nom de la personne qui se chargera de ce pouvoir, et renvoyez le nous par mail à [e-mail] accompagné d'une photocopie de votre carte d'adhérent (MoDem, UDF, CAP21) et de votre carte nationale d’identité ou du passeport.

POUVOIR
Elections au conseil national du Mouvement Démocrate - janvier 2008

Je soussigné(e)……………………………………………………………………………………………………………………………………
Adresse ……………………………………………………………………………………………………………………………………………..
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
- Adhérent Modem, carte n° …………………..
- Adhérent UDF à jour de sa cotisation 2007

- Adhérent CAP21 à jour de cotisation 2007

(rayer la mention inutile)
Donne pouvoir à
……………………………………………………………………………………………………………………….
Pour voter en mon nom aux élections du conseil national du mouvement démocrate (scrutin organisé entre le 17 et le 19 janvier 2008).

Pourquoi voter au Conseil National par Quitterie Delmas

Pourquoi il est important qu'il y ait une grande mobilisation pour le vote du Conseil National : montrer en interne la réalité du renouvellement et de la diversité au Mouvement démocrate, montrer en externe notre extraordinaire vitalité !

Interview face à la caméra réalisée au Pain Quotidien jeudi 10 janvier par Benoit Charvet

Quitterie Delmas face � la cam�ra
envoyé par ben3002

Pourquoi voter les 17, 18 et 19 janvier ?

Selon les statuts du Mouvement Démocrate, "Le Conseil national est le Parlement du Mouvement Démocrate". Il prend toutes les décisions nécessaires au fonctionnement du mouvement. Il contrôle le Bureau exécutif. Dès lors, il est important que les adhérents s'intéressent et participent à nos élections législatives internes.

Les 17, 18 et 19 janvier prochains, ce sera la première fois que vous pourrez librement choisir vos représentants en interne, choisir ceux qui porteront votre voix. 

Les élections du Conseil national auront lieu tous les trois ans. Les prochaines auront lieu en 2011. Faîtes entendre votre voix ! 

 

 

Extrait des statuts :
"Article 9 - Le Conseil national
9-1 Compétences
Le Conseil national est le Parlement du Mouvement Démocrate.
Il prend, dans l'intervalle des réunions de la Conférence nationale, toutes les décisions nécessaires au fonctionnement du mouvement.
Il exprime par la voix du Président ou d'un membre du Conseil mandaté par celui-ci les positions du Mouvement Démocrate.
Il soumet à la Conférence nationale les programmes, projets et déclarations qu'il propose.
Il contrôle le Bureau exécutif national. A chaque séance, le Conseil national dispose du droit de proposition et d’audition du Bureau exécutif national. Le Conseil national désigne parmi ses membres un Secrétariat permanent.
Les adhérents bénéficient d'un droit de saisine du Conseil national sur tout sujet intéressant la vie politique. Dix adhérents peuvent le saisir. "

Comment voter pour élire vos Conseillers nationaux ?

Pour bénéficier du droit de vote à cette élection, comme à toute autre élection interne, vous devez être adhérent au Mouvement Démocrate avant le 1er décembre, adhérent de l'UDF à jour de cotisation ou adhérent de Cap21 à jour de cotisation. Etre à jour de cotisation signifie que vous avez réglé votre cotisation annuelle pour l'année 2007. Si vous ne l'êtes pas, vous pourrez régulariser votre situation les jours du vote.

Chaque exécutif départemental provisoire a la responsabilité d'organiser le scrutin en un ou plusieurs lieux de votre département. Il doit assurer la diffusion des listes et garantir la sincérité du scrutin.

Les bulletins blancs ou raturés, les listes incomplètes ou portant des signes de reconnaissance ne seront pas comptabilisés.

Le vote par procuration est possible, à raison d'une procuration par mandataire.

Dès que les dates et lieux des votes dans les départements d'Ile-de-France seront connus, nous vous les communiquerons sur notre blog.