04.07.2009

Compte-rendu du CN du 4 juillet 2009

Compte rendu du Conseil national du 4 juillet 2009

Siège du Mouvement Démocrate, Paris

9h50 – 13h40

 

 

François BAYROU ouvre la séance du Conseil national à 9h50.

 

François BAYROU exprime une déception d’autant plus rude que quelques jours plus tôt, (…) Il y a des leçons à tirer pour nous, pour lui. Barack OBAMA a, dans ses mémoires, cette phrase sur sa précédente candidature au Sénat : « Tout ce pouvait mal tourner a mal tourné ».

 

- Paradoxalement, le succès du livre Abus de pouvoir a ecrasé la communication de notre campagne. Nous avons beau eu organisé huit conventions, inviter Guy VERHOFSTADT, Francesco RUTELLI, proposer une alternative à José Manuel BARROSO,… la campagne s’est réduite à l’antagonisme avec Nicolas SARKOZY.

- Aussi, la montée en puissance, autour du film Home, du thème environnemental a pesé. Nous n’avons su l’exploiter.

- Il s’est un climat conflictuel (sondages, journalistes). Les attaques subies étaient plus dures que pendant la campagne présidentielle et venaient de toutes parts.

- Enfin, l’altercation avec Daniel COHN-BENDIT a coûté cher.

 

Cela mérite deux réflexions :

- Trois des quatre éléments auraient pu être évité. Il faut une organisation pour suivre l’opinion au jour le jour et professionnaliser celle-ci. En effet, 2 instituts de sondages sur 3 nous donnaient à 13-14%. Nous aurions du voir ce renversement de tendance.

- Aussi, les Français n’attendent pas du Mouvement Démocrate qu’il soit dans la mêlée, mais au-dessus de celle-ci. Ils attendent de nous d’être fermes sur les principes, mais avec un style moins polémique, plus bienveillant.

 

Cela ne signifie, en aucun cas, qu’il faille changer de ligne. Mais, ce sont des temps qui demande fermeté et souplesse.

 

François BAYROU reprend les propos de Jean-François KHAN qui a dit que le résultat validait la thèse qui est la nôtre : celle de l’existence d’un espace électoral entre le PS et l’UMP. Espace qui a conscience des enjeux de demain : environnementaux, mais aussi sociaux.

Il faut enfin tenir compte de l’extrême relativité des résultats avec seulement 40% de citoyens qui se sont exprimés.

 

Didier BARIANI, conseiller régional d’Ile-de-France, a rappelé qu’il y a un an, la consultation lancée brutalement sur l’indépendance du Mouvement Démocrate parlait d’une défiance envers la politique de l’UMP, mais aussi celle du PS. Puis, de cette position d’équilibre, on passe progressivement à la stricte opposition à Nicolas SARKOZY. L’aversion envers le chef de l’Etat ne constitue pas une alternative, ni un projet. Résultat, on n’a rien entendu sur le monde, l’Europe et la France. Cette indépendance qui a coûté cher, aux législatives et aux municipales, méritait mieux que cela. Il faut donc changer de stratégie politique et de fonctionnement de notre maison.

 

Laurent VIBRAIN (Languedoc-Roussillon), estime que le gros problème est l’idéologie. Il faut offrir un autre monde, comme le suggérait déjà Robert KENNEDY.

 

Philippe GONON (Besançon), considère que cette défaite est à dépasser. Néanmoins, quand il y a des élus et une équipe, les scores obtenus sont meilleurs. On peut donc transformer l’essai.

 

La présidente du MoDem de la Sarthe a soulevé le problème de la communication externe. Il est nécessaire de parler des citoyens qui intéressent les citoyens. Il faut aussi que le crédit qu’a François BAYROU, qu’on dit intègre mais égocentrique sur les marchés sarthois, profite aussi au Mouvement Démocrate. Enfin, il y a eu, pendant la campagne, d’importantes lacunes que ce soit sur la gestion de l’agenda ou la livraison des documents de campagne.

 

Isabelle VERSCHUEREN, présidente du MoDem des Alpes-Maritimes, constate qu’il ne peut y avoir mobilisation si les élus et les candidats ne sont pas impliqués, si le projet n’est pas adopté par les adhérents. Aussi, elle déplore les problèmes de logistique, la trop grande personnalisation de la campagne. Elle estime qu’il y a eu schizophrénie entre les valeurs que nous défendons dans le Projet d’espoir et ce qui est apparu pendant cette campagne. Elle indique qu’elle ne comprend la position de Cap21 et de Corinne LEPAGE dès le soir du premier tour. Enfin, elle demande une plus grande collégialité dans la direction nationale et demande une remise en jeu du mandat de président.

 

Antoine VIEILLARD, président du MoDem de Haute-Savoie, estime qu’il ne faut pas sous-estimer le temps nécessaire pour la logistique et l’acheminement des documents de campagne. Il souligne que nous sommes déjà en retard pour les élections régionales. Il note un problème d’engagement de nos élus locaux, de préparation suffisamment à l’avance de la campagne. Il juge notre programme trop complexe (27 points !). Celui-ci a même perdu le coté « espoir » pour ne laisser paraître que des messages négatifs.

 

Claire O’PETIT (Saint-Denis) trouve qu’il y a de graves manquements dans l’organisation, des problèmes sur la désignation des candidats. Beaucoup n’ayant pas candidaté, cela a affaibli l’implication des adhérents. Aussi, elle regrette qu’il a été refusé que les adhérents n’aient pas été conviés à la séance dédicace de François BAYROU à la Fnac. Enfin, avant de se lancer en campagne, il est urgent de régler les conflits dans les mouvements départementaux.

 

Bernard LEHIDEUX lui répond qu’il faut organiser des temps pour les adhérents et d’autres pour la rencontre avec les Français. Il n’était pas possible pour ne gêner les citoyens dans leur vie d’avoir de nombreux militants en orange.

 

C. GOUBERT (Pyrénées-Orientales) voit plusieurs défis. D’abord, il est nécessaire de procéder à une analyse lucide des élections européennes. Ensuite, il faut construire l’avenir du mouvement. Pour cela, il faut clarifier notre positionnement idéologique, être plus lisible, revenir aux fondamentaux. Aussi, il faut pallier à la carence organisationnelle : entendre la base, créer des liens entre le siège et les mouvements départementaux, créer un collège des présidents de mouvements départementaux au sein du Bureau exécutif. Enfin, il importe de changer d’image et être en phase avec les citoyens.

 

Michel VAUNAC (Pyrénées-Atlantiques) considère qu’il faut dépasser cette défaite et rebondir, retrouver nos fondamentaux. Le thème de l’environnement est important, mais il ne faut pas oublier pour autant la lutte contre les inégalités. Nous devons être identifiés à quatre ou cinq propositions fortes, comme pendant la campagne présidentielle. Nous devons liés critique et proposition. Nous devons clarifier notre positionnement stratégique. Enfin, nous devons adopter un leadership collégial.

 

Une militante du Sud-Est conseille à François BAYROU de prendre un conseiller en image, comme Nicolas SARKOZY, et d’améliorer la communication externe.

 

Franz VASSEUR (Paris) estime que nous avons besoin d’un « Frédéric LEFEBVRE » pour porter les coups et mettre au-dessus de la mêlée François BAYROU. Il s’inquiète que l’on ait abimé notre capacité de rassemblement.

 

Rosalie KERDO, présidente du MoDem de la Drôme, rapporte que lors de leur réunion départementale, les adhérents pensent partir si on ne les écoute pas cette fois-ci. Il y a un problème de lien entre les adhérents et le Bureau exécutif. Il faut créer des porte-parole et des pare-feux pour que François BAYROU se mette à la hauteur de la fonction présidentielle. Elle constate qu’on perd de l’intérêt dès lors que l’on prend sa carte au Mouvement Démocrate. Il faut, enfin, mener une campagne terrain, dans les petites communes, oubliées par nos concurrents.

 

François BAYROU répond qu’il faut comprendre qu’ils ne peuvent être disponibles 24 heures sur 24. Ils peuvent avoir leurs problèmes et ne pas avoir envie d’être pris en photo. En ce qui concerne la campagne de terrain, il rappelle que des conventions ont été organisées à Bouin, en Vendée notamment.

 

D. WATTEBLED, maire de Lesquin, voit un déficit d’élus de terrain. Il rappelle que nos concurrents ont subis des échecs, notamment le RPR de Nicolas SARKOZY en 1999. Il est donc nécessaire de mener un travail de base pour faire émerger de nouvelles personnalités.

 

Sylvia CAPPI (Vendée) déplore que pour la convention thématique de Bouin, il n’y ait pas eu de concertation du siège avec la présidence départementale, de retour presse. Elle précise que son mouvement départemental attend encore la désignation du délégué départemental.

 

Bruno JONCOUR, maire de Saint-Brieuc, trouve très utile de faire un état des lieux quelque soit le résultat des élections. Il trouve les initiatives extérieures aux instances déplacées. Il juge nécessaire de s’adapter aux territoires, de créer un Forum des territoires, de mettre en place des délégations, de réfléchir aux alliances, de revenir à l’éthique, à la fidélité, à la confiance.

 

Jean LASSALLE salue l’honneur et la dignité de la réaction des parlementaires européens qui n’ont pas été réélus. Il considère que le Mouvement Démocrate est un mouvement qui passionne et qui a réussi à être indépendant.

 

François BAYROU relève deux questions auxquelles nous n’avons pas su répondre.

- En quoi sommes-nous différents des autres partis dans notre démarche ?

Il regrette que la moitié des mails qu’il reçoit soit dédiés aux problèmes internes. Nous avons plus de défauts. Nous gaspillons notre énergie en interne. Les procédures doivent être améliorées. Il faut mettre en place une armée de médiateurs tout en affirmant l’autorité lorsque cela est indispensable.

Dans un mouvement aussi riche que le nôtre, comment se servir des compétences et des talents pour qu’elles soient utiles au mouvement comme à ceux qui les ont. Les expériences menées sur Internet pour les mettre en réseau n’ont pas été satisfaisantes. Enfin, il faut réfléchir sur l’engagement politique, et sa large palette.

Proposition : Elire les candidats aux élections régionales par les adhérents.
Cela pose des problèmes d’organisations et est quelque chose d’exigeant.

 

- En quoi notre message est-il différent ?

C’est le principal sujet. 60% des électeurs se sont abstenus, 80% chez les jeunes, 70% chez les classes populaires. Il y a un problème d’offre et de pauvreté du message parce que trop complexe. Il faut simplifier notre doctrine, notre vocabulaire.

 

Marielle de SARNEZ annonce la reconduite du groupe Alliance des Démocrates et des Libéraux pour l’Europe (ADLE), fort de 80 membres, troisième groupe au Parlement européen. Guy VERHOFSTADT en a été élu président. Elle indique que les élus MoDem ont pesé pour que le groupe ne soutienne pas José Manuel BARROSO.

 

Elle trouve que la séance est un exercice salutaire. Elle rappelle que le Mouvement Démocrate est un mouvement jeune qui n’a pu poser les fondations car enchaînant les élections (législatives, municipales, européennes).

 

Elle propose d’améliorer l’organisation en nommant notamment des secrétaires nationaux, des porte-parole. Elle souhaite donner plus d’autonomie aux mouvements départementaux, y compris financière. Elle souhaite aussi que ceux-ci s’ouvrent aux attentes des adhérents et de la société civile.

 

Elle estime qu’il faut se doter d’un corpus de pensée. Il est donc nécessaire d’organiser à l’automne un Congrès programmatique (ou de synthèse).

 

Il faut débattre de la stratégie car nous n’avons pas le droit à l’erreur. Il faut proposer un rassemblement plus large que le MoDem.

 

Enfin, il faut préparer l’alternance et travailler au rassemblement démocrate, une alternance d’adhésion.

 

Corinne LEPAGE indique le fond et la forme sont liés. Nous apparaîtrons ouverts quand nous aurons une doctrine et une organisation. Il faut aller vers les corps intermédiaires.

 

Concernant les commissions, elle admet qu’elles doivent faire plus et mieux. Il faut décentraliser l’organisation et la manière de penser le programme et le projet. De cela, doit se dégager trois ou quatre idées directrices.

 

Les commissions prépareront pour les Universités de rentrée des fascicules par thématiques pour préparer les élections régionales.

 

Erwan BALANANT (Finistère) demande à ce qu’il y ait des règles très précises pour l’élection des candidats aux régionales afin d’éviter les dérives et la division.

 

François BAYROU soumet deux observations :

- D’abord, comme le dit un sociologue qui étudie notre famille politique, il manque les règles d’un cursus honorum interne.

- Ensuite, il faut mettre en avant plus de jeunes.

 

N. ESSAYAN (Cher) considère qu’il faut entendre d’autres voix que François BAYROU. Dans son mouvement départemental, les adhérents se sont prononcés pour des listes indépendantes au premier comme au second tour des régionales.

 

François BAYROU en profite pour signaler qu’il ne soutient aucune initiative pour les régionales tant que la stratégie nationale n’a pas été adoptée.

 

Antoine DUPIN, président du MoDem des Hauts-de-Seine, affirme son accord avec l’élection des candidats pour les régionales. Il indique qu’il faut passer à la synthèse de notre projet, qu’il faut réfléchir à la séquence électorale pour obtenir un corps d’élus.

 

Jeanne-Marie MASSIP (Val-de-Marne) considère que pour poursuivre la construction de notre mouvement, le MoDem doit avoir confiance en lui et confiance en l’autre. Elle propose trois accélérateurs :

- Parler aux citoyens, en nommant au maximum trois porte-parole nationaux, ayant chacun leur style pour que les médias aient envie de nous entendre.

- Mettre l’adhérent au cœur de notre fonctionnement, en faisant prendre son essor au service Accueil, animation et mobilisation. Il faut transmettre le savoir-faire démocrate.

- Créer un lien entre nos élus, nos adhérents et le citoyens, en créant un Forum des territoires où seraient dispensés formations, dialogues, échanges afin de réconcilier les citoyens avec la politique.

 

La présidente du MoDem de Haute-Vienne estime qu’il faut commencer les campagnes bien plus tôt.

 

D. MASSE ( ??) s’interroge sur le rôle de Cap21.

 

Corinne LEPAGE annonce qu’à son congrès d’Angers, Cap 21 a réaffirmé son appartenance au Mouvement Démocrate, tout en conservant son autonomie morale et financière.

 

François BAYROU rappelle que l’UDF existe toujours mais qu’elle suit la résolution adoptée au congrès de Villepinte.

 

Corinne LEPAGE ajoute qu’aujourd’hui la présence de Cap 21 est bien utile au Mouvement Démocrate.

 

Jean-Luc BENNAHMIAS voit la présence d’une structure dans la structure comme celle d’un courant. Il indique que lui, comme ses amis anciens Verts, n’ont pas fait ce choix.

 

Il propose que l’élection des candidats doive être ouverte aux sympathisants car la structure d’un parti n’est plus adaptée aux exigences des citoyens.

 

François BAYROU réaffirme qu’il n’y aura pas de courants au Mouvement Démocrate, que nous sommes un commando, plus soudé qu’auparavant.

 

Jean-Marie VANLERENBERGHE constate que le débat est riche et fondateur. Néanmoins, il constate qu’il y a eu des dysfonctionnements aussi au sein des mouvements départementaux. Il ajoute qu’il risque d’y avoir un problème de timing, qu’il faut lancer une campagne d’adhésion, et qu’il faut adopter une synthèse.

 

Jacqueline GOURAULT lance la question de comment concilier mouvement politique (novateur) et parti politique (plus traditionnel.

 

François BAYROU propose que le groupe de travail chargé de préparer les régionales soit composé du Bureau exécutif et d’un représentant par région, lui-même choisi au sein de groupes de travail régionaux.

 

Odile ULLRICH (Alsace) demande si dans une stratégie nationale, les spécificités alsaciennes seront préservées. Elle attend que le congrès permette de disperser les divergences. Mais, elle est inquiète quant à l’élection des candidats.

 

François BAYROU dit ne plus supporter les divisions et que tout mouvement départemental qui a des difficultés doit se faire connaître du médiateur, qui proposera des solutions au Bureau exécutif.

 

Christophe GINISTY (Hauts-de-Seine) se dit déçu de ce Conseil national car le bilan aurait du symboliquement être dressé par Marielle de SARNEZ. Il s’est dit choqué de la non-disponibilité des dirigeants envers ceux qui militent. Il est déçu de la non-reprise des propositions des groupes de projet Europe et des commissions dans le projet décidé par le Bureau exécutif. Il estime qu’il y a danger avec ce choix de désignation des candidats.

 

François BAYROU lui répond qu’il trouve son initiative et sa diffusion par voie de presse pas convenable. Il indique que cela venant de lui est déplacé.

 

Rémy DAILLET-WIEDEMANN (Haute-Garonne) s’interroge quant à la capacité du Mouvement Démocrate à avoir plus de souplesse.

 

Céline ALLEAUME (Paris) propose que chaque mouvement départemental ait un contrat d’objectif avec un reporting régulier.

 

François BAYROU soumet au vote les dispositions suivantes :

 

  1. Élargissement du Bureau Exécutif avec des responsables de terrain élus et non élus, qui sera effectué dans la semaine du 11 juillet ;
  2. Création d’une équipe de porte-parole nationaux thématiques, chacun ayant la responsabilité d’une commission nationale ;
  3. Création d’un groupe d’adhérents auprès du Bureau Exécutif pour contribuer au règlement des questions d’organisation interne ;
  4. Renforcement du « droit à la médiation » défini au sein des statuts du Mouvement Démocrate par la création d’un groupe de médiateurs nationaux à disposition des 95 mouvements départementaux démocrates ;
  5. Tenue d’un Congrès programmatique à l’automne ;
  6. Mise en place d’un groupe de travail permanent sur la stratégie et la communication ;
  7. Mise en place d’un groupe de coordination des stratégies numériques ;
  8. Publication de l’ordre du jour du Bureau Exécutif hebdomadaire et du relevé de décisions afférent ;
  9. Ouverture de la réflexion sur les modalités d’implication des adhérents au Mouvement Démocrate à la désignation des candidats aux élections régionales, et sur les modalités d’association de la société civile.

 

Les dispositions ont toutes été adoptées à l’unanimité sauf la 3 (unanimité moins 8 votes contre).

 

François BAYROU clôt la séance à 13h40.

 

Rapporté par Jérôme Charré

09.12.2008

Compte-rendu du CN du 6 décembre

Compte rendu du Conseil National du 6 décembre

Par Christian Delom Conseiller National d’Ile de France

Un conseil studieux et attentif avec un ordre du jour bien rempli a permis aux conseillers nationaux de jouer pleinement leur rôle, apporter des éléments d’analyses, nourrir la réflexion et prendre des décisions statutaires.

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12.09.2008

Conseil national du 5 spetembre

Conseil national du 5 septembre

Pour ce Conseil national organisé au début de notre Université de rentrée, l'ordre du jour fut assez léger.

François Bayrou a d'abord salué l'effort des 1500 inscrits à l'Université de rentrée et des 200 inscrits à la session de formation de l'IFED (Institut de formation des élus démocrates). Il a indiqué la place importante du Mouvement Démocrate en cette rentrée (EDVIGE, affaire Tapie, enquête corse) grâce à la liberté de langage du mouvement et à sa cohésion.

Aussi, il s'est dit heureux de la consultation interne demandée par Jean Arthuis, qui a renoncé à déposer son texte. Il y a eu 16 000 votes sur les 45 à 50 000 adhérents à jour de cotisation. Il considère qu'il y a un vivier d'adhérents intacts par rapport aux autres partis.

La 1ère réunion de la Conférence nationale est annoncé au 25 octobre à la Mutualité (Paris).

François Bayrou souhaite une instance de recueil, de discussion et de proposition autour des problèmes internes.

Il souhaite que la formation et la détection soient les priorités du MoDem.

Aux élections sénatoriales, il y aura des candidatures investies ou soutenues dans 12 à 15 départements sur les 21 où les sénateurs sont renouvelables. Ces candidatures sont pour lui porteuses de voix. En effet, il a rappelé qu'il faut faire attention à l'utilité de la candidature MoDem car l'étiquette ne suffit pas à réunir des suffrages.

Concernant les élections européennes, François Bayrou considère qu'elles doivent mobiliser le mouvement. Il faudra repenser le modèle européen. Le MoDem est le seul parti à échapper au bipartisme car il est le seul parti indépendant tout en ayant vocation à gouverner, à la différence du NPA de Besancenot. Selon lui, les élections régionales seront plus difficiles.

François Bayrou propose que les prochaines universités de rentrée aient lieu au même endroit (comme La Rochelle pour le PS). Il a ajouté avoir une préférence pour Ramatuelle. La décision sur le lieu sera prise au prochain Conseil national. Néanmoins, toutes les propositions sont acceptées.

Jérôme Charré
Conseiller National de Seine-Saint-Denis
Membre du Bureau National des Jeunes Démocrates, délégué en charge des NTIC

12.07.2008

Conseil national du 9 juillet

Compte-rendu du Conseil national du 9 juillet 2008 par Jérôme Charré

Etant donnée l’heure peu pratique pour des personnes qui travaillent, arrivée à 17h35. François Bayrou terminait son introduction qui correspondait à un bilan de l’année passée.

Elections européennes

Marielle de Sarnez a expliqué ce qui sera mis en place pour les élections européennes :

-          Lancement de comités de pilotage thématiques :

o        Identités et valeurs de l’Union européenne (UE)

o        Fonctionnement de l’UE

o        Institutions

o        Union économique et monétaire

o        Politique commerciale

o        Politique sociale

o        PAC

o        Transports et énergie

o        Education, culture et recherche

o        Défense et politique étrangère

o        Et une thématique à part : jeunesse

Ces comités assureront le lien avec les mouvements départementaux qui auront des correspondances. Des réunions seront organisées. Enfin, les liaisons se feront des comités départementaux vers les nationaux et inversement.

1.      Recueil de contributions sur un wiki « Europe »

2.      Organisation de rencontres avec des adhérents et des non-adhérents

3.      Audition d’experts français et européens

4.      Organisation d’une journée d’étude par thème, similaire à la convention Europe

-          Organisation de cafés démocrates Europe dans toute la France et rencontre dans les 26 pays membres de l’UE

-          Lancement d’une campagne d’inscription sur les listes électorales, en particulier pour les citoyens européens résidant en France

-          Mise en place d’une formation européenne

-          Finalisation d’un document fin août-début septembre.

François Bayrou a indiqué qu’à partir du 8 septembre, il fera deux réunions par semaine dans toute la France avec les adhérents. Il a ajouté que cette campagne devra être menée avec autant de force que la campagne présidentielle ou législative. Elle doit permettre de transférer son crédit vers le mouvement et le concrétiser en suffrages.

Jean-Marie Vanlerenberghe a précisé que sera repris et amélioré le système des relais de cantons en place pour la campagne présidentielle.

Denis Badré a souhaité que notre campagne apporte du souffle à l’Europe, en sortant du technique et en apportant des éléments fédérateurs.

Elections sénatoriales

François Bayrou a indiqué que nous n’avions pour ce renouvellement que trois sortants dont un qui ne se représente pas. Il y a une ou deux opérations à réussir, et l’on peut espérer gagner un siège.

Le Conseil national a accordé à l’unanimité moins 3 abstentions les investitures suivantes :

Ain : M.J. Béguet

Alpes-Maritimes : P. Vaillant

Charente : P. Arnaud

Corrèze : JC Deschamps

Gironde : A. Cazabonne

Ille-et-Vilaine : P. Nogrix

Aussi, par le même vote, le Conseil national délègue au Bureau exécutif le soin de choisir la stratégie à adopter, d’investir ou de soutenir des candidats dans les départements suivants : Aveyron, Allier, Côtes-d’Armor, Eure-et-Loir, Finistère, Indre, Bouches-du-Rhône, Gard, Calvados, Guyane, Aisne, Ardennes, Haute-Garonne, Hérault.

Suite à l’évocation de la situation complexe dans le Calvados, François Bayrou a rappelé que pour les élections partielles, il faut se présenter que lorsque la situation l’exige et que l’on peut obtenir un score honorable (au moins 5%-7%). Les candidats sont comptables de l’image du mouvement. Des résultats assez faibles nuisent au mouvement. Il faut donc ruser pour trouver une stratégie alliant indépendance et bons résultats.

Suite à une question de François Damerval (Essonne) sur le vote des sénateurs du groupe Union centriste (MoDem et Nouveau centre) sur la loi OGM , François Bayrou s’est reporté vers l’article 4 de la charte étique et a indiqué que les élus au suffrage indirect sont moins comptables des adhérents et de leurs mouvement que les élus au suffrage direct.

Violette Baranda (Seine) a demandé que pour les départements où les têtes de liste ou candidats n’étaient pas encore désignées, il soit proposé des candidates.

Commissions thématiques

Corinne Lepage a opté, après discussions, pour une solution dite classique de 16 commissions thématiques :

-          Economie et finances présidée par J. Peyrelevade et J.-J. Jégou

-          Social, emploi et démocratie sociale

-          Santé et protection sociale

-          Environnement et énergie

-          Education

-          Recherche et technologies

-          Logement et cadre de vie

-          Institutions

-          Justice et sécurité

-          Immigration et intégration

-          Défense

-          Politique étrangère (hors UE)

-          Médias

-          Agriculture et ruralité

-          Culture

-          Sports

Il est possible pour tout adhérent de s’inscrire dans ces commissions. Chacune d’entre elle est doublée d’une commission virtuelle avec un adhérent qui servira d’interface entre les deux. Chaque commission verra un rapporteur chargé de la veille médiatique envers la commission, le Bureau exécutif et le Président. Les commissions auront leur propre fonctionnement interne. Corinne Lepage se dit attentive à l’étude de sujets transversaux (ex : la sortie du pétrole).

Jean Peyrelevade a annoncé que la première réunion de la commission Economie et finances aura lieu le 17 juillet à 19h au siège du MoDem.

François Bayrou a annoncé d’une part le lancement prochain d’un véritable portail MoDem sur internet façonné par l’équipe constituée autour de Christophe Ginisty (Hauts-de-Seine) et l’envoi d’une information sur les commissions aux adhérents.

Christian Delom (Hauts-de-Seine) a fait part d’un autre sujet transversal qu’est « l’espace urbain ». Il a ajouté qu’il fallait doter ces commissions d’une feuille de route et leur permettre d’apporter des propositions et de réagir rapidement à l’actualité.

Pierre Leguérinel (Yvelines) a quant à lui souhaité que les commissions sachent exporter nos idées pour nos concitoyens. Un conseiller national du Finistère a ajouté qu’il fallait rendre audible nos propositions.

Modification du règlement intérieur national

François Bayrou propose que l’article 14 du RIN concernant le Conseil départemental tienne compte de manière explicite du fait que les membres du Conseil national inscrits dans le mouvement départemental sont membres de droit du Conseil départemental.

Le Conseil national a adopté à l’unanimité cette proposition de modification.

Répartition des cotisations entre le siège et les mouvements départementaux

François Bayrou préfère reporter la question après les élections départementales. Néanmoins, il a indiqué qu’un adhérent coûtait 30 euros par an au siège.

Pierre Landréat (Aube) a demandé une aide juridique pour aider les mouvements départementaux pour trouver des moyens de fonctionner.

Consultation des adhérents

Gilles Artigues a demandé le report de la date limite de la consultation du 10 au 17 juillet suite à des problèmes d’envoi des 70 000 courriers.

Le Conseil national a adopté à l’unanimité ce report. Une information sera adressée aux adhérents.

Conflits internes

François Bayrou a indiqué que des huissiers venaient régulièrement au siège pour des conflits internes au mouvement. Il a rappelé l’article 9 de notre charte et a précisé qu’il n’hésiterait pas à faire appel au CCC pour mettre fin à de tels agissements qui nuisent à l’image du mouvement.

Université de rentrée

Jacqueline Gourault a annoncé que des relais de formation auront lieu sur place et sont organisés par Christophe Madrolle. Ce dernier a précisé que l’inscription est nécessaire pour des raisons logistiques. De plus, l’IFED aura ses statuts déposés dans la semaine et fonctionnera en partenariat avec Polyade formation.

Claire O’Petit (Seine-Saint-Denis) a fait part de son étonnement quant au prix de ses formations (1200 euros) et s’est inquiété du coût de l’université de rentrée.

François Bayrou a indiqué qu’il allait y regarder de plus près.

 

Voici le compte-rendu rédigé par Sylvie TIGER Conseiller National de Midi-Pyrénées : compte-rendu

09.06.2008

Conseil national du 8 juin 2008

Dimanche 8 juin se tenait le 2ème Conseil national du Mouvement Démocrate.

Ordre du jour :

- Approbation de la création par le Président du Mouvement démocrate de fonctions ou postes utiles à la bonne organisation du Mouvement démocrate (article 11 des Statuts). 

- Election des membres du Comité de conciliation et de contrôle(article 7 du règlement intérieur)

- Election du Médiateur des adhérents (article 8 du Règlement intérieur)

- Election du Secrétariat du Conseil national(article 15 du Règlement intérieur)

- Examen du calendrier européen

- Débat de politique générale

- Questions diverses

Merci de trouver ci-dessous le compte-rendu de Jérôme Charré, Conseiller national 

Chers amis,

En attendant un compte-rendu plus complet, voici les points que j'ai retenu (sauf erreurs) du Conseil national du Mouvement Démocrate du 8 juin.

D'abord, le Conseil national a approuvé la création par François Bayrou de 6 postes de vice-présidents et d'autant de secrétaires nationaux que nécessaire. Ils seront nommés dans les prochains jours.

Il y a eu environ 42 candidats pour le Comité de conciliation et de contrôle. En attendant que chacun d'entre eux soit auditionné et sélectionné selon des critères à définir prochaînement, les membres nommés voient leur mandat durer jusqu'au 31 décembre. Leurs successeurs seront élus par le Conseil national lors de sa dernière séance de l'année et prendront leurs fonctions au 1er janvier. A l'unanimité, Gilles Artigues a été élu médiateur des adhérents.

Il y avait 10 candidats au secrétariat du Conseil national, chacun d'entre eux s'est présenté brièvement et a indiqué les raisons de sa candidature. Sont élus Céline Alléaume, déléguée nationale, avec environ 60-70 voix, Christophe Madrolle (environ 50-60 voix) et Edith Guccini (environ 45-55 voix). Ma candidature, la plus applaudie, n'a recueilli que 29 suffrages, soit une 6e ou 7e position. Celle de Nadia Falfoul a recueilli 36 suffrages.

La consultation annoncée par François Bayrou suite aux critiques de Jean Arthuis et de Thierry Cornillet devrait avoir lieu par correspondance fin juin, sinon début juillet.

De même, toutes les élections départementales (Présidence, conseil départemental et conférence nationale) auront lieu le 27 septembre. Chaque mouvement départemental doit produire son règlement intérieur conforme au règlement intérieur national avant le 30 juin. Le CCC donnera un règlement intérieur pour les élections.

Enfin, les universités d'été du MoDem auront lieu aux environs du 14 septembre à Saint-Raphaël (Var).

Le prochain Conseil national devrait se réunir début juillet.

Jérôme Charré

16.01.2008

Pourquoi voter au Conseil national : Paroles de militants

15.01.2008

Date et modalités de vote en Ile de France

Essonne

Pour l’Essonne, le vote aura lieu le jeudi 17 janvier de 17h à 21h à la Salle de la papeterie, rue Jean Bouvet à Corbeil-Essonnes 

Hauts de Seine

Pour les Hauts-de-Seine, le scrutin se déroulera le jeudi 17 janvier de 17h à 22h, l'équipe d'organisation du scrutin s'est réunie samedi 12 janvier et a validé les 6 bureaux de vote des Hauts-de-Seine disponibles pour l'accueil des adhérents pour l'élection du Conseil National.

Les responsables des bureaux de vote, ainsi qu'un suppléant pour chacun d'entre eux, seront désignés par l'organisation du scrutin. 
Le fichier aura été sectorisé et chaque adhérent aura connaissance du bureau de vote où il doit se rendre. 
Les convocations et pouvoirs pour le vote partent par mail et sont doublés d'un envoi postal.

Retrouvez ici la liste des différents bureaux de vote.

Paris

Pour Paris, le scrutin se déroulera le jeudi 17 janvier de 14h à 22h au siège du Mouvement Démocrate, 133 bis rue de l’Université, Paris 7ème, Métro : Invalides.

Outre l'envoi d'un mail à l'ensemble des adhérents, chacun recevra par courrier, d'ici quelques jours, l’ensemble des professions de foi disponibles et les bulletins de vote des 14 listes présentes en Ile-de-France.

Seine et Marne

Les élections du collège adhérents au Conseil national du Mouvement Démocrate auront lieu jeudi 17 janvier de 17h à 22h en Seine et Marne. Sont appelés à voter les adhérents Cap 21, UDF, et Mouvement Démocrate à jour de leur cotisation au 31/12/2007.

Merci de trouver ci-dessous la liste des bureaux de vote

Pour les Circonscriptions 1, 2, et 3 le bureau de vote sera situé à l'Aigle Noir, 27 Place Napoléon Bonaparte à Fontainebleau.
Pour les Circonscriptions 4,5 et 6  le bureau de vote sera situé à la permanence de M. Ange Anziani, 36 rue du Faubourg St Nicolas  à Meaux.
Pour les Circonscriptions 7,8 et 9 le bureau de vote sera situé au Saphir Hôtel, Aire des Berchères (à côté de la station Elf sur la N 104) à Pontault Combault.

Seine-Saint-Denis

Pour les adhérents de Seine-Saint-Denis, les élections au Conseil national auront lieu jeudi 17 janvier de 16h à 20h. Deux bureaux de vote sont prévus, l'un à Noisy-le-Sec, l'autre à Epinay-sur-Seine.

Pour les villes de Bobigny, Montreuil, Rosny-sous-Bois, Noisy-le-Sec, Bondy, Noisy-le-Grand, Livry-Gargan, Gagny, Romainville, Villemomble, Sevran, Tremblay-en-France, Les Pavillons-sous-Bois, Neuilly-sur-Marne, Neuilly-Plaisance, Le Raincy, Montfermeil, Clichy-sous-Bois, Vaujours, Villepinte, Gournay-sur-Marne, Coubron, et Aulnay-sous-Bois le bureau de vote sera situé à la permanence départementale, au 24 avenue Marceau à Noisy-le-Sec

Pour les villes de La Courneuve, Le Blanc-Mesnil, Bagnolet, Saint-Denis, Stains, Aubervilliers, Le Pré-Saint-Gervais, Les Lilas, Le Bourget, Pierrefitte-sur-Seine, Saint-Ouen, Villetaneuse, Dugny, L'Ile-Saint-Denis, Pantin, Drancy, Epinay-sur-Seine, le bureau de vote sera situé 177 avenue de la République, 3e étage, à Epinay-sur-Seine..

Val de Marne

Pour les adhérents du Val de Marne, les élections au Conseil national auront lieu jeudi 17 janvier de 17h à 22h. Trois bureaux de vote ont été validés, veuillez les retrouver ci-dessous.

Pour les villes de Saint-Maur des Fossés, Bonneuil-sur-Marne, Limeil-Brévannes, Villeneuve-Saint-Georges, Villeneuve-le-Roi, Ablon-sur-Seine, Choisy-le-Roi, Maisons-Alfort, Joinville-le-Pont, Saint-Maurice, Charenton-le-Pont, Créteil, Nogent-sur-Marne, Vincennes, Fontenay-sous-Bois, Saint-Mandé et Valenton le bureau de vote sera situé au local des élus, 7 bis place Salvador Allende à Créteil.
Interlocuteur : Jérôme PITON – jerome.piton.avocat@tiscali.fr
Pour les villes de La Queue-en-Brie, Noiseau, Ormesson, Chennevières-sur-Marne, Champigny-sur-Marne, Villiers-sur-Marne, Bry-sur-Marne, Le Perreux-sur-Marne, Sucy-en-Brie, Boissy-Saint-Léger, Marolles-en-Brie, Le Plessis-Trevise, Santeny, Villecresnes, Mandres-les-Roses et Périgny-sur-Yerres le bureau de vote sera situé à l’Espace Paul Valery 74/76 avenue ardouin au Plessis-Trevise.
Interlocuteur : Brigitte BADER – bbader.94@wanadoo.fr
Pour les villes de Alfortville, Vitry-sur-Seine, Ivry-sur-Seine, Thiais, Rungis, Fresnes, Chevilly-Larue, Hay-les-Roses, Villejuif, Cachan, Arcueil, Gentilly et Le Kremlin-Bicêtre le bureau de vote sera situé au local des élus, 10 Place Jean Jaurès au Kremlin-Bicetre.
Interlocuteur : Fabien ENGELIBERT – fabien.engelibert@laposte.net
 

Val d'Oise

Pour les adhérents du Val d’Oise, les élections au Conseil National auront lieu vendredi 18 janvier de 18h à 21h.
Merci de trouver ci-dessous la liste des bureaux de vote
Pour les circonscriptions 1  et 2 le bureau de vote sera situé au Restaurant-café “Le Barrage”, 12 chemin de la Pelouse à Pontoise. Tél. 01 30 31 02 16 (Bruno Sommai, militant MoDem et patron du restaurant)
Pour les circonscriptions 3, 4, 5 et 6 le bureau de vote sera situé à la salle de l’Orangerie, avenue de l’Europe à Eaubonne. Tél. 06 81 30 14 53 (Hervé Collet).
Pour les circonscriptions 7,8 et 9 le bureau de vote sera situé au New Hôtel, 1 avenue Ambroise Croizat à Garges-les-Gonesse. Tél. 01 39 86 97 97.  

Yvelines

Pour les adhérents des Yvelines, les élections auront lieu le samedi 19 janvier 2008 de 14h à 20h, 11 bd du Roi à Versailles. Vous pouvez également voter par correspondance en envoyant votre bulletin à la permanence de Versailles pour le samedi 19 janvier au plus tard.

13.01.2008

Elections au Conseil national : pensez aux procurations !

Vous ne pourrez être présents pour les élections au Conseil national les 17, 18 et 19 janvier prochains, et vous souhaitez faire entendre votre voix, pensez à la procuration !

Recopiez le pouvoir ci-dessous, nous nous chargerons de remplir  le nom de la personne qui se chargera de ce pouvoir, et renvoyez le nous par mail à citoyensdemocrates@gmail.com accompagné d'une photocopie de votre carte d'adhérent (MoDem, UDF, CAP21) et de votre carte nationale d’identité ou du passeport.

POUVOIR
Elections au conseil national du Mouvement Démocrate - janvier 2008

Je soussigné(e)……………………………………………………………………………………………………………………………………
Adresse ……………………………………………………………………………………………………………………………………………..
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
- Adhérent Modem, carte n° …………………..
- Adhérent UDF à jour de sa cotisation 2007
- Adhérent CAP21 à jour de cotisation 2007
(rayer la mention inutile)
Donne pouvoir à
……………………………………………………………………………………………………………………….
Pour voter en mon nom aux élections du conseil national du mouvement démocrate (scrutin organisé entre le 17 et le 19 janvier 2008).

10.01.2008

Pourquoi voter au Conseil National par Quitterie Delmas

Pourquoi il est important qu'il y ait une grande mobilisation pour le vote du Conseil National : montrer en interne la réalité du renouvellement et de la diversité au Mouvement démocrate, montrer en externe notre extraordinaire vitalité !

Interview face à la caméra réalisée au Pain Quotidien jeudi 10 janvier par Benoit Charvet

01.01.2008

Pourquoi voter les 17, 18 et 19 janvier ?

Selon les statuts du Mouvement Démocrate, "Le Conseil national est le Parlement du Mouvement Démocrate". Il prend toutes les décisions nécessaires au fonctionnement du mouvement. Il contrôle le Bureau exécutif. Dès lors, il est important que les adhérents s'intéressent et participent à nos élections législatives internes.

Les 17, 18 et 19 janvier prochains, ce sera la première fois que vous pourrez librement choisir vos représentants en interne, choisir ceux qui porteront votre voix. 

Les élections du Conseil national auront lieu tous les trois ans. Les prochaines auront lieu en 2011. Faîtes entendre votre voix ! 

 

 

Extrait des statuts :
"Article 9 - Le Conseil national
9-1 Compétences
Le Conseil national est le Parlement du Mouvement Démocrate.
Il prend, dans l'intervalle des réunions de la Conférence nationale, toutes les décisions nécessaires au fonctionnement du mouvement.
Il exprime par la voix du Président ou d'un membre du Conseil mandaté par celui-ci les positions du Mouvement Démocrate.
Il soumet à la Conférence nationale les programmes, projets et déclarations qu'il propose.
Il contrôle le Bureau exécutif national. A chaque séance, le Conseil national dispose du droit de proposition et d’audition du Bureau exécutif national. Le Conseil national désigne parmi ses membres un Secrétariat permanent.
Les adhérents bénéficient d'un droit de saisine du Conseil national sur tout sujet intéressant la vie politique. Dix adhérents peuvent le saisir. "

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